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Marques déposées par PINET Annie
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LA ROSE DU JOUR D'AVANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ROSE DU JOUR D'AVANT
PINET Annie
AMADDEO Antonio

Numéro de dépôt :
96621584
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2016

Présentation de la marque LA ROSE DU JOUR D'AVANT

Déposée le 15 avril 1996 par PINET Annie et AMADDEO Antonio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROSE DU JOUR D'AVANT »

Les déposants sont PINET Annie domicilié(e) 36 Chemin des Nielles,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2312622) - 06160 - France et AMADDEO Antonio domicilié(e) Boulevard Baudouin, Résidence Port Galice,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2312622) - 06160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de Nice domicilié(e) 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2312622) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROSE DU JOUR D'AVANT est expirée depuis le 15 avril 2016.

PINET Annie a également déposé les autres marques suivantes : JAMMIN , INUIT , 7ONE , YLANG YLANG , MYSTICETI , MADONE , AMARENA , ZOE COSTE , LOLLAPALOOZA , 6ONE


PINET Annie - 36 Chemin des Nielles,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2312622) - 06160 - France

AMADDEO Antonio - Boulevard Baudouin, Résidence Port Galice,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2312622) - 06160 - France


Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de Nice - 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2312622) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2006 n°2312622 - Publication au BOPI 2006-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589960 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589958 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589956 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 23 janvier 2013 - Gage constitué n°593172 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23

Inscription le 29 novembre 2018 - Radiation de gage n°739406 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-11-29

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